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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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381
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I

( 3 Sl )

Suite de MAISON. Articles.

Minimum de l’évaluation des—. 393, ü 4 2 > 543•

Déductions sur les baux des—. 579 » 580-

Mandat.

Tout — de paiement pour une dépense quelconque est expédié par le préfet.. . 984*

Sur un rapport écrit du directeur. Ibid.

Tout — est quittancé par la partie prenante. Ibid.

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( 99 6 > 997 j 99° > 999> 1001 » IOO -> I00 3-Certificat et visa de ces différentes pièces. iooj.

Manufactures.

Evaluation des —. 391, 397 , 398.

— Appartenant au Gouvernement, ne sont pas imposables. 4°3-

Marais.

Evaluation des—. 361.

— Communaux, sont imposables.. 4°7-

Marais salans.

Evaluation des—. 388.

Marché.

— Dont on relève les mercuriales... 449.

Communes qui ne vendent à aucun —. 45--

Marnage.

Déduction des frais de —. 522.

Maure.

Cas où une — forme parcelle. 139, 140.

Matériaux pour les expertises.

— A rassembler à la direction. 422 à 443-

A'Iatrice cadastrale.

Expédition de la —. 806 à 826.

Titre de la —. 807.

Corps de la—.. 808, 877.

Récapitulation de la —. 810.

Double expédition de la —. 812.

Matrice de rôle.

— Séparée en deux cahiers. 22 .

— Des propriétés bâties. 832 â 834.

Matrice-minute.

— Ou bulletins en cahiers. . . . 691 à 694.

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