( 37 8 )

J

Jardin. Articles.

— Attenant à une maison c!e ville, ne forme point parcelle.. 143.

Les détails d’agrément d’un — ne forment point parcelle... ï 45 *

* Évaluation des —.,...... 349 ® 35 2,

Minimum de l’évaluation des —...... 350.

— D’une culture plus soignée....... 35t.

— De botanique public, n’est pas imposable. . .. 4 ° 3 '

_ Attenant à une maison non imposable, n’est pas imposable. Ibid.

Jouissances.

Les propriétés s’arpentent d’après les—.... 175.

Justice de paix.

Voyez Canton.

L

Labour.

Estimation des frais de —. 338.

Lac.

Cas où un — doit ou ne doit pas être mesuré..... 160, 161.

Les — ne sont pas imposables..... 399.

Laisses de mer.

— Ne doivent pas être mesurées.. 156, 162.

Evaluation des —. ••••••••••• . 378.

Landes.

Cas où les — doivent ou ne doivent pas être- mesurées.. 160, 16 r.

Evaluation des —. 377.

Légataire.

— Doit déclarer les biens qui lui sont légués, à la mairie de la commune où ils

sont situés. 843.

Lettre.

— Du préfet aux maires des communes à délimiter. 69.

_ Du préfet aux maires des communes à arpenter. 102, 1061.

_ Du directeur aux propriétaires en tête des bulletins. 689.

Licitation.

Actes de — , peuvent suppléer aux baux. 474,

Limites.

Contestations sur les —...-. 68.

Reconnaissance des —. 70.

Croquis figuratif des -—..... 72,

.— Non naturelles ou variables. 72,