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Suite de /'EXPERTISE.

— Ne peut être modifiée que sur les réclamations des propriétaires ou de l’assemblée

cantonale... 674, 7 ^ 4 -

Rejet de 1’—. é>74> 676.

Rectifications de 1 ’—. 677.

Admission provisoire de I’ —. 68 t.

Communication de 1 ’ — aux propriétaires. 682.

Examen des — par l’inspecteur.* 75^ ^ 7 ^ 2 *

Révision des — du canton. 763 à 765.

Admission définitive de 1 ’—. 788.

Enumération des douze pièces de I’ —. 1078.

Reliure des pièces de 1 ’ —.. I0 79 -

Examen des — par l’inspecteur général. 1099.

Expertise parcellaire sur plans de masses.

— Entreprise. XIII.

— Difficultés de 1 ’—. xiv, XVI.

— Abandonnée.... XVII.

Expertise par masses de culture.

— Entreprise.

Inconvéniens de 1 ’ —..

— Abandonnée..

Expertises particulières.

Renseignemens utiles.. .

Extraits des états de classement.

— Ne peuvent être fournis par les géomètres.

— Sont délivrés par la direction.

Forme des —.

Prix des —...

Extraits de matrice.

Rédaction des — des biens acquis.

Frais d’expédition des —.

Impression des cadres pour les —.

Récépissé des—, donné par le maire aux déclarans qui en demandent

Contrôleur chargé de recueillir les — tous les trois mois.

Extraits de plans.

— Demandés par les propriétaires..

— Doivent être demandés à l’ingénieur vérificateur.

Prix des — ...

Partage du prix des —.

— Plus détaillés...

. XII.

. Ibid.

. XIII.

. 43 8 -

. 3 * 6 .

. 8 39 -

. 840.

. 841.

846 à 852.

. 8 53 -

. 8 * 4 -

. 8 59 -

. 860.

, 3100316.

. 3 11 -

312, 315.

. 3 ' 3 -

. 3 ! 4 -

Fabrique,