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[Hauptbd.] (1811)
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Suite de /'Expert. Articles.

Arrête le tarif définitif des évaluations. 601 à 603.

N’y fait aucune déduction pour les bâtimens ruraux. 602.

Signe le procès-verbal d’expertise. 604.

N’a point égard aux améliorations possibles de culture. 606.

Examine les réclamations sur le classement.. 734.

Vérifie toutes les réclamations avant de prendre un parti sur aucune. 733.

Motive son opinion sur les réclamations mal fondées.-. 739.

Communique ses observations aux propriétaires. Ibid.

Conclut à hausser ou à baisser d’une classe les parcelles. 738, 740.

Assiste à la réunion pour la révision des expertises. 763.

Son opinion prédomine pour les évaluations de la commune qu’il a expertisée. 764.

Experts.

Conduite louable des — déjà employés.. 4 2î *

Présentation et choix des—. > 483.

Préférence due aux — déjà employés.. 4 ^ 4 -

Nombre des—, réduit. 485.

Deux — au moins par canton.. Ibid.

— Généraux, prohibés. 487.

Sous—prohibés. Ibid.

Les fonctionnaires publics et employés ne peuvent être —. 488.

.Expertise,

Difficulté de I’—. 4 > 2 .

— Fondée sur des bases positives.. 413.

— Opérée par des calculs abstraits et généraux.. 4 ’ 4 > 4 ' 6 .

— Libre de toute influence personnelle. 417.

Uniformité des principes et des procédés des—. 4 j 7.

Matériaux pour les—. 4 22 à 443 -

Importance des renseignemens préalables à 1 ’ —.. 44 r -

Toutes les parties de 1 ’ — faites par le même expert. 486.

Commission pour une —, prohibée... 4S7.

Affiche des communes où commence 1 ’— . . . ... .... 49 2 -

Invitation aux maires et aux propriétaires de seconder 1’—. Ibid,

Procès-verbal de 1 ’—. 604 à 606, 628.

Envoi de 1 ’—au directeur.. 638.

Inspection des travaux de 1 ’ —. 641 à 644.

Examen des — du canton par l’inspecteur... 643, 644.

Examen de 1 ’ — par le directeur. 646 à 661.

Dépouillement des — à la direction. 660.

Rapport du directeur sur 1 ’—... 669 à 672.

Examen 4 e 1 ’—par îe préfet, . .. 673 à 683.

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