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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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369
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( 3 6 9 )

F

Fabrique. Articles.

Evaluation des — .... 397 > 39^*

Femme.

Propres de la —, ne se distinguent pas de ceux du mari..... 194.

Fermier.

— D’un bien affermé beaucoup au-dessous de son produit.. 566.

Charges du —, s’ajoutent au prix du bail. 57°*

Contribution payée par le— ; s’ajoute au prix du bail. 57 2 -

— Chargé de l’entretien des bâtimens ruraux. J77*

Feuille indicative provisoire.

Rédaction de la —......... Ï73*

Fleuve.

Manière dont doit être mesuré un—..... i 53j 160, tôl.

Fondrière.

Cas où une — forme parcelle...... 139 > r 4 0 '

Fontaine,

Cas où une—forme parcelle... I 39> I 4 0>

— Publique n’est pas imposable...... 4°3

Forêts.

— Impériales, non imposables...,.?.» • • 4o°-

Forges.

Évaluation des — ... ....... • • 397 > 39^*

Fortifications.

Terrains des —, ne sont pas imposables.... 4°3‘

Fourneaux.

Évaluation des — ....... 397 ; 39^‘

Fractions.

— De mètre , supprimées dans le tableau indicatif...... 282.

Suppression des — de francs dans le tarif définitif. ... 603.

Futaies.

Évaluation des — ....... ..... 3^^ > 3^9 > 37 0,

Classification des —...... J3 0,

Cadastre, ’zrz Recueil, A a a