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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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358
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. ( 35 8 )

Culture. Articles.

— Dominante, seule indiquée.<. 137.

— Accessoire, annotée sur le tableau indicatif. Ibid,

Déduction des frais de —... 3 2 4 > 33 ^*

«— Mieux entendue n’influe pas sur la classification. 511,

— Bien ou mal soignée, l’expert ne doit pas y avoir égard. 548.

Baux en grande —... 560 à 363.

Baux en petite —... Ibid.

Améliorations possibles dans la —, n’entrent pas dans l’évaluation. 606.

Changemens de — postérieurs au levé du plan. . ... 624.

Cultures mêlées.

Deux — ne forment qu’une parcelle... ......... . 13^-

Evaluation des —....... 374 -

Classification des —......... 534 -

D

Déclaration.

— A faire à la mairie , des biens acquis

843.

Déduction des frais de transport au marché.

— Est la première opération de l’expert.,...

— Basée sur les quinze années des mercuriales. ....

Calcul de la—.....

— Pour les communes qui consomment leurs denrées...

Nulle — pour les communes qui ont un marché......

— Doit être motivée.......

Déduction sur le produit brut.

Les — dépendent des localités....

— Des frais de culture.....

— Des frais de sentence.,.

— Des frais de récolte...... ,

— Des frais d’entretien.....

— Des vignes . ;t . .••••:. .

— Des prés...........

Détail des — dans le tableau de classification....

— D es classes inférieures.... 5 16,

— Des engrais... t ,.• 33 ^j î 1 ® 4

— Du marnage....

— Des dépenses extraordinaires........................ r • • . ••••>•■ • • • • » •

Défrichement.

Exemption accordée aux —.,. . ... ............... . 4°9 > £20,

Manière de porter dans la matrice cadastrale les propriétaires de— ..

49 S.499-

500.

501.

502.505.

323^

324.

325.

326.

327.346.358.5» S*5 1 7 -

521.

522.J 23 -

82r*

82G,