. ( 35 8 )
Culture. Articles.
— Dominante, seule indiquée.<. 137.
— Accessoire, annotée sur le tableau indicatif. Ibid,
Déduction des frais de —... 3 2 4 > 33 ^*
«— Mieux entendue n’influe pas sur la classification. 511,
— Bien ou mal soignée, l’expert ne doit pas y avoir égard. 548.
Baux en grande —... 560 à 363.
Baux en petite —... Ibid.
Améliorations possibles dans la —, n’entrent pas dans l’évaluation. 606.
Changemens de — postérieurs au levé du plan. . ... 624.
Cultures mêlées.
Deux — ne forment qu’une parcelle... ......... . 13^-
Evaluation des —....... 374 -
Classification des —......... 534 -
D
Déclaration.
— A faire à la mairie , des biens acquis
843.
Déduction des frais de transport au marché.
— Est la première opération de l’expert.,...
— Basée sur les quinze années des mercuriales. ....
Calcul de la—.....
— Pour les communes qui consomment leurs denrées...
Nulle — pour les communes qui ont un marché......
— Doit être motivée.......
Déduction sur le produit brut.
Les — dépendent des localités....
— Des frais de culture.....
— Des frais de sentence.,.
— Des frais de récolte...... ,
— Des frais d’entretien.....
— Des vignes . ;t . .••••:. .
— Des prés...........
Détail des — dans le tableau de classification....
— D es classes inférieures.... 5 16,
— Des engrais... t ,.• 33 ^j î 1 ® 4
— Du marnage....
— Des dépenses extraordinaires........................ r • • . ••••>•■ • • • • » •
Défrichement.
Exemption accordée aux —.,. . ... ............... . 4°9 > £20,
Manière de porter dans la matrice cadastrale les propriétaires de— ..
49 S.499-
500.
501.
502.505.
323^
324.
325.
326.
327.346.358.5» S*5 1 7 -
521.
522.J 23 -
82r*
82G,