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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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317
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Pièces de ïExpertise.

I 078. Les douze pièces qui composent iexpertise sonties suivantes :

i.° Procès-verbal de la délimitation de la commune( C)2 ), et de sa division en sections ( I OC) ) ;

2. 0 Tableau comparatif des mesures anciennes et nou-velles ( 459) > P our ta direction;

3. 0 Tarif du prix des denrées ( 5°3 ) »

4. 0 Tableau indicatif des propriétaires et des pro-priétés (801);

5. 0 Tableau de classification ( 553 )»

6 .° Classement pour la commune ( 8 c> 4 , 83 O» tatableau indicatif en tenant lieu pour lexpédition quireste à la direction (805);

'j.° Tarif provisoire ( 5 5 4 ) ;

8.° Application du tarif provisoire aux baux ( 555 )*Tarif définitif ( 60 I ) ;

10. 0 Procès-verbal (604 ) ;

I iRécapitulation générale ( 666 , I 08 I ) ;

12. 0 Tableau comparatif des contenances et des éva-luations de lancienne et de la nouvelle matrice (683 )

Reliure.

107^. Le directeur fait relier ensemble les pièces 1,2, 3* 5» 7» B , p, 10, 11 et 12, pour la directionseulement.

II fait relier séparément la pièce 4 pour la direction,et la pièce 6 pour la commune.

Il fait relier la matrice de rôle, tant pour la communeque pour la direction.