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[Hauptbd.] (1811)
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305
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( 3°5 )

géomètres de première classe : comme leur paiement: re-pose sur deux bases, le nombre darpens et ie nombre deparcelles, cet article doit présenter ces deux nombrespour lensemble des communes, et être appuyé d'un étatnominatif des communes n.° i.

Mais il ne faut pas perdre de vue quil y a pour larpenttrois sortes de prix :

i.° Prix par arpent, pour les parcelles au-dessous devingt-cinq arpens, dans les communes non arpentées parmasses de culture (c>3 2 ). oo c

2° Prix de larpent, pour les grandes par-celles au-dessus de vingt-cinq arpens, dans lesmemes communes , et même dans celles arpen-tées par masses de culture, lorsque ces parcellesne forment point un numéro ou polygone de

lancien plan ( C)3 3 ). o. 30.

3. 0 Prix de larpent , pour les parcelles au-dessous de vingt-cinq arpens , dans les communesarpentées par masses (934). o. 75.

4 ° Il nest rien payé par arpent pour lesgrandes parcelles de vingt - cinq arpens et au-dessus, dans les mêmes communes , lorsque cesparcelles forment un numéro ou polygone delancien plan (^35).-. °- 00.

Larticle premier doit donc distinguer le nombre dechacune de ces quatre espèces darpens, auquel on ajoutele prix par parcelle, qui est toujours le même, cest-à-direde 25 centimes taux moyen (932) , plus 2 centimes pourles frais dindicateurs mis à la charge du géomètre (^38),Cadastre, Recueil. Oq