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[Hauptbd.] (1811)
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Erreurs de Contenances.

725. Pour les erreurs de contenances, après que lin-génieur vérificateur sest préalablement assuré quelles netiennent pas aux calculs, le géomètre les vérifie sur leterrain; et sil reconnaît que lerreur existe réellement,il la rectifie tant sur le plan que sur le tableau indicatif.

Nouvelle communication aux Propriétaires.

726. A mesure que le géomètre opère des rectifica-tions ou rejette celles quil ne trouve pas justes , il com-munique son travail aux propriétaires et obtient leuradhésion.

Réafpentage.

727. Si, toutes rectifications faites, le propriétaire instruction du i. cr déc. 180persiste à penser que la contenance assignée à une ou IV267.plusieurs de ses parcelles nest pas exacte, il peut en re-quérir le réarpentage par un géomètre autre que celui qui

a levé le plan.

Ordre du Réarpentage.

728. Lingénieur vérificateur fait passer cette demandeau directeur, en indiquant le géomètre quil propose decharger du réarpentage, et, sur le rapport du directeur,le préfet ordonne cette opération.

Procès-verbal de Réarpentage.

729. Le géomètre chargé de ce travail en dresse leprocès-verbal, au bas duquel le maire atteste ie tempsquil a passé dans la commune.