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[Hauptbd.] (1811)
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des principes consacrés par les lois et les instructions,quil a dissimulé les produits ou exagéré les déductionspour frais de culture , ou quil na point tiré des bauxtoutes les inductions utiles à lopération ; dans tous cescas, les expertises ne peuvent être admises.

Rectifications,

677. Alors le préfet renvoie dabord lexpertise audirecteur, pour que celui-ci la donne en communicationà lexpert, et linvite à faire toutes les rectifications néces-saires, ou à déduire les motifs qui le porteraient à main-tenir son premier travail.

Contre-classement et Contre-expertise.

678. Dans le cas le préfet, sur le rapport du direc-teur , 11e trouverait pas valables les motifs fournis parlexpert, il ordonnerait un contre-classement ou une contre-expertise.

Exécution de la Contre-expertise.

679. Cette contre-expertise sexécute sous la surveil-lance de linspecteur des contributions, par un nouvelexpert; le premier expert et le contrôleur doivent y assisteret en suivre tous les détails.

Cas de la Contre-expertise, très-rares.

680. La contre-expertise ne doit avoir lieu que quandlexpertise présente des erreurs graves, des erreurs géné-rales dans la classification ou dans le classement, attenduque les erreurs particulières dans le classement peuventêtre rectifiées sur la réclamation des propriétaires (734à 74^)? et les erreurs dévaluation, par la réunion des