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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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191
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( *9 l )

Sil en résulte que la portion de Pierre soit évaluée

à.. 3 3 5 f 5 ° c

celle de Jean , à. 332. 80,

et celle de Ce'cile, à. 334 - °°>

le contrôleur en conclut que le classement est bon, ainsique les évaluations dans leur rapport entre elles, puisqueles trois copartageans ont chacun un revenu à-peu-prèségal.

Le bien de Georges Després a été partagé par sixièmes ;le S. r Durand en a cinq sixièmes et le S. 1 ' Guillemet un

. c,i

sixième :

Si les évaluations cadastrales assignent à Durand un

revenu de. 5 io f 00 e

et à Guillemet un revenu de.. 10 1. 30,'

cest une preuve de la justesse du classement et desévaluations. < .

Communes pour lesquelles il nexiste aucun renseignement.

622. Si, en définitif, un contrôleur se trouve totale-ment dépourvu de renseignemens pour une commune,il doit, quand lexpert lui paraît affaiblir ses évaluations,insérer ses remarques personnelles dans son rapport.

Erreurs du Plan et du Titlleau indicatif,

623. En parcourant le terrain, le contrôleur tient notede toutes les erreurs quil remarque, soit-dans Je plan,soit dans le tableau indicatif, telles querreurs de situa-tion, de désignation, de numération, omission, confusionde natures de culture, contenance, Sic,

Lettre du 7 mai 1804.II249.

Instruction du 5 nov. iB&fHJ. 140.