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[Hauptbd.] (1811)
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183
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Je fruits que retire ie propriétaire, et la convertit enargent, daprès ie tarif du prix des denrées.

Charges du Colon.

5 9 3. Le revenu du propriétaire ne se compose passeulement de la portion de fruits stipulée, mais encoredes charges dont ie fermier peut être tenu ( 57 °) f ex pertdoit en présenter ie tableau, en les évaluant daprès lesprix notoirement connus (57 1 )

Charges du Propriétaire.

5c)4. De même, ie revenu du propriétaire saffaiblitde toutes les charges quil a contractées envers ie colon(573 , 579, 581, 582); lexpert doit également faireie tableau de ces charges , ies évaluant daprès les prixnotoirement connus.

Application du Tarif provisoire à ces Domaines.

595. Par ces procédés, lexpert a ie revenu du pro-priétaire, tel que le lui donnerait un bail en argent; ilprocède alors à la ventilation de ces domaines et à lap-plication du tarif provisoire, absolument de la même ma-nière que pour les baux (583 à 585)-

Évaluations définitives.

596. Après avoir établi les évaluations résultant dutarif provisoire, et celles résultant des domaines pris pourcomparaison, lexpert adopte définitivement les premièresou les secondes, ou un taux intermédiaire (586); et ilénonce ies motifs de sa détermination (587).