( I0 4 )

Contribution foncière due par le revenu)

Instruction du i, cr dér. 1790. ^2 1. La contribution foncière a aussi pour un de ses

I— 2 ' principaux caractères, d’être absolument indépendante des

autres facultés du propriétaire : on pourrait donc direavec justesse que c’est la propriété qui seule est chargéede la contribution , et que le propriétaire n’est qu’unagent qui l’acquitte pour elle, avec une portion des fruitsqu’elle lui donne.

CHAPITRE IL

PROPRIÉTÉS NON BATIES.

322. Le produit brut des terres est nécessairementtrès-inégal, puisqu’il dépend d’abord de la qualité du sol ,ensuite du plus ou du moins de soin donné à sa culture.L’opération du cadastre a pour objet de constater ce pro-duit , tel qu’il existe au moment de l’évaluation.

Déductions.

MM- 323. Les déductions à faire sur le produit brut sont de

1 — même très-inégales de commune à commune; il n’est pas

possible de les prévoir et de les spécifier toutes dans uneinstruction ; il suffit de déterminer quelques règles géné-rales, dont l’expert, avec des connaissances agricoles, faitle développement et l’application selon les localités.

Frais de culture.

nid. 324. Les frais de culture sont très-muItipliés et peu

[ — 6 - faciles à calculer en détail ; on peut seulement dire qu’ilfaut y comprendre les objets suivans :

L’intérêt de toutes les avances premières nécessairespour l’exploitation , telles que les bestiaux et les autres

dépenses