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[Hauptbd.] (1811)
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avoir deffet qu'autant que les limites de plusieurs com-munes aboutiraient à ces masses non productives ; maisà légard des masses pareilles qui appartiennent en totalitéà un même territoire, elles doivent être levées, figuréessur le plan de ce territoire, et calculées de la même ma-nière que toutes les autres natures de propriétés.

Fleuves, Rivières.

153. Les fleuves et les rivières doivent être levés etcalculés par le géomètre , mais seulement jusquà lendroit leur nature change par le mélange de leurs eaux aveccelles de la mer. La ligne de démarcation est ordinai-rement connue des marins et des habitans du pays ; ellepeut encore se reconnaître à laltération quéprouve ladouceur ordinaire de leurs eaux : si cependant il sélèvequelques difficultés sur cette démarcation, le directeuren fait son rapport au préfet. Le géomètre est tenu de seconformer à la décision de ce magistrat.

Dunes.

154. Les dunes, quoique non cultivées, les terrainsarides situés le long des côtes, et au-dessus de la ligneque tracent les eaux de la mer dans leur plus grande élé-vation , doivent faire partie des plans.

Rades.

1 ^ 5 - Les rades appartiennent essentiellement à lélé-ment de la mer, et par cette raison ne doivent point êtrelevées.

Laisses de mer.

.56. De même les laisses de basse mer, ou les terrains