e/iioodele.

Lettre du 13 ma! 1805.III — 80.

Loi du 23 novembre 1798,art. 1 05.

I— 4t-

Instruction du 20 avril 1 808.IV — 298.

Lettre du 18 déc, 1806.IV— 5 6 .

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CHAPITRE VIL

DÉTAILS DES PLANS.'

I 4^• Le géomètre doit mesurer exactement et reportersur le pian toutes les parcelles telles quelles viennentd’être définies.

Terrains militaires.

I o. II se borne néanmoins à lever par masses lesterrains militaires dans les villes de guerre ou placesfortes, sans pouvoir lever en détail les contours de lafortification, ces terrains étant d’ailleurs non imposables( 403 ).

Rues, Places , Chemins.

I J I . Les rues , les places publiques , les grandesroutes, les chemins vicinaux, les rivières, et généralementtous les objets non imposables (4° 3 ) » son t levés et dé-crits avec exactitude.

Mais on peut ne figurer qu’approximativement et pardes lignes ponctuées , les chemins et sentiers qui fontpartie intégrante des propriétés.

Glaciers , Rochers incultes.

152. Les terrains connus, dans les départemens oùil existe de très-hautes montagnes , sous la désignationde. glaciers , ne sont pas susceptibles d’être levés ; les géo-mètres arrêtent leurs opérations à la ligne extérieure deces glaciers , c’est-à-dire à l’endroit où la terre cesse d’êtreproductive : cette disposition , également applicable auxmasses de rochers entièrement dénuées de terre, ne" peut