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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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De la surveillance immédiate de tous les travaux exé-cutés sur le terrain (243, 244):

De la vérification de ces opérations (247 à 257);

Et de la confection de la partie des travaux de lar-pentage qui sexécute dans le cabinet (268, 281,288).

Responsabilité.

30. Lingénieur vérificateur est responsable du travaildes géomètres et des paiemens qui leur ont été faits; illest également des travaux de lexpert et du contrôleur, quise trouveraient inutiles par suite des défectuosités des plans.ÏI a néanmoins son recours contre les géomètres (39)-

Rapports administratifs,

3 I. Les relations officielles de lingénieur vérificateurtant avec le préfet quavec le Ministre, ont lieu par lin-termédiaire du directeur des contributions, qui, dans sesrapports, fait connaître textuellement les propositions delingénieur vérificateur.

Congés,

Lettre du 14 mai 1810. 32. Lingénieur vérificateur ne peut sabsenter sans un

V-- 5 ' 3 ' congé accordé par le Ministre , sur la proposition du pré-

fet; la demande en est transmise au préfet par le directeurdes contributions, qui sassure que le bien du service nepeut en souffrir.

Si lingénieur vérificateur est absent plus de deux mois,il ne reçoit pas de traitement fixe pour le temps dont sonabsence excède ce terme.

Géomètres de première classe; Examen,

Instruction du i. cr dcc. 1807, 3 3 Lingénieur vérificateur examine les sujets qui se

IV 161 présentent pour être employés au cadastre lorsquil se