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des grandes villes, est toujours plus dure que celle des habi-tans de la campagne.

Les richesses mobiliaires des derniers n'e'tant point d'ungrand prix, et i Ieurs maisuns meme n'e'tant que de peu de va-leur, l'ennemi ne saui'ait les atteindre pour une contributioaen argent, corame il peut atteindre les habitans des villes.Mais par contre les habitans des campagncs fournissent bicnau-dela de Icurs faculte's comparativement aux habitans desvilles, ä l'entreticn des troupes, en fourrage, et en corvees.Vouloir leur faire supporter exclusivement ces charges et vou-loir encore les faire concourir aux contributions de guerre enargent acquittees par les villes, ce serait agir contrairementaux premiers principes de la justice.

Partaut de cela, il est evident, ce me semble, que la com-mune de Coblence ne peut faire concourir par une nouvellerepartition les autres eomraunes de l'e'Iectorat de Treves aucontingent par eile acquittd dans la contribution bourbottique,par les raisons suivantes:

1°. Les principes de droit en matiere de contribution im-posee par l'ennemi en temps de guerre s'opposent a cette pre-tention. ,

2°. II a e'te impose' a chaque commune un contingent apart: eile pouvait le payer; mais eile pouvait aussi ne pas lepayer si eile voulait courir les risques de l'execution militaire.

3°. L'arrete du representaut du peuple Bourbotte a fixe lesbases de la repartition de la contribution par lui impose'e aupays; d'apres l'art. 2, eile ne dcvait frapper que sur les habi-tans aise's. La re'pirtition faite en l'an 3 n'aurait donc pai pufetre changee en l'an 13 par une nouvelle repartition.

4°. La ville de Coblence n'ayant paye que 198,371 ecuj 22albus 3 deniers ou 649,107 francs, eile ne peut pretea<lreavoir paye au-dela de son eontingtnt, attendu que d'apresl'art. 4 de l'arrete du representant du peuple Bourbotte eiledevait payer a eile seule au moins 1,500,000 livres.

5°- La »ouvelle repartition ne peut se soutenir d'apres ledecret imperial du 9 vendemiaire an 13, seul re'gulateur descontributions ä imposer sur les biens fonds ä raison de laguerre de la revolution.

Deja antericurement ä ce decret il avait e'te fait remise pardilTerens arretes des conimissaires generaux du gouvernementde toutes contributions arricrees avec defense ä toutes les au-torite's de leur donner suite.

Ledit decret imperial n'a point fait revivre ces contributionsarrierees, il fixe seulemeut le mode d'apr"es lcquel les dettesdes communes y compris les dettes bailliageres, qui suivautl'art. 37 devienneut egalement dettes des communes doiventilre acquittees.

II n'y est nulle part fai": menlion d'une egalisation ou pari-fication a raison des charges de la guerre eutre les dilfe'reritescommunes composaut les 4 dcpartemens de la rive gauche duRinn sous le rapport des anciennes relations entre ellcs.