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3,2 (1821)
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117
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constitutio;n de la marine. 117

du prix de toutes choses ; et que, de i8i3 ä 1817 , cette soldeseleve encore plus haut, de soixante pour cent, malgre la di-minution du prix de toutes choses.

CHAPITRE III.

Conseil naval. Comite de la correspondance generale.

X out es les pieces adressees au conseil naval, lorsquellesne sont pas du ressort special de quelque autre comite, sontexaminees, discutees et repondues par le comite de correspon-dance : excepte dans les cas importans que lon juge convenablede soumettre ä la deliheration generale du conseil naval. On aplace sous la direction de ce comite :

i°. le secretariat; 2°. le ticket Office; 3 °. le contract Office , 4 0 . lallotment ofTice.

i. Secretariat. Ses travaux de'rivent du conseil naval ou descomites, et sont diriges par un secretaire general appele secrd-taire de la marine. II doit assister aux seances du conseil naval,rediger et enregistrer les minutes des deliberations et des reso-lutions, surveiller lexecution des decisions en ce qui concernela fidele, prompte et secrete expedition des affaires , dans lesbureaux quil dirige * ** . II correspond avec tous les pouvoirscivils, militaires et maritimes, ainsi quavec les particuliers quiont affaire au conseil naval

* Afin de soulager dans ses travaux le secretaire general, il y a maintenant un secre'tairespe'cial pour cliaque comite. Voyez le tableau de la page prece'dcnte.

** II est aussi charge dexaminer les leclamations et de dresscr les certificats ou ltons desccours (bilts of gratuities ), pour les parcns des officiers ou des gens de mer tue's dans lescombats. II fait et delivre les certificats de rcfus despriscs offertes ä la marine de letat, etjugces impropres au Service. Enfm, il accepte leslettres de cliangc tircessur le conseil naval.