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1 (1784)
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138
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ï}8 De lAdministration

naturelle dans les produits & au-deflus desconjectures ; toutes ces circonftances élè-veront la part des régiflcurs plus liaut queje navois compté. Ce réfultat fans doute ,prouve combien le Roi a gagné à ne pasfaire un bail de fes différents droits ( 6 ) ;mais il nen eft pas moins vrai , que mêmeavec beaucoup de foin, on neft pas fur dat-teindre, dans ces traités, à léconomie quondoit chercher.

Cette obfervation conduit à examiner,sil ne vaudroit pas mieux confier la régiedes droits à de fimples premiers commis

C6 ) Le Roi, dans le précédent bail, fait cependant avecattention & au milieu de la paix, avoit cédé aux fermiersgénéraux tous les bénéfices au-dclTus du prix du bail, en fe-fervant feulement maitié fur les quatre premiers millions d'aug-mentation dans le cours entier de lix ans, deux cinquièmesfur les quatre luivants, trois dixièmes fur les quatre antres,& un cinquième feulement fur le furphis.

On leur avoit accordé de plus, mille francs de droits depréfence, 10 pour centiliutérét fur lin million de fonds, üxfur 560, & ils étoient au nombre de foixante.

Les droits de contrôle, confiés à la régie des domaines,Eaifoient partie de ce traité, de même quune partie des droitsdaides.