Druckschrift 
1 (1815)
Entstehung
Seite
133
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80. L’habit des pairs, dans les séances ordinaires ,est l’habit français bleu de roi, collet droit semé defleurs de lis brodées en or, paremens brodés commele collet, boutons d’or chargés d’un manteau d’her-mine.

81. Dans les séances solennelles, immédiatementaprès les princes du sang, chaque pair prend sonrang d’ancienneté , et dans l’ordre de la liste procla-mée dans la séance royale du 4juin 1814.

82. Les ministres qui ne sont pas pairs ont placedans la chambre sur des sièges pareils à ceux despairs, et placés dans le parquet en face du président.

83 . Les vingt membres qui doivent être adjointsau bureau pour former les grandes députations ,sont désignés par la voie du sort.

TITRE XI.

Garde des registres. Officiers ministériels.

84. Il y a un garde des registres chargé de tenirla plume et de rédiger provisoirement le procès-yerbal. Il a son siège et sa table dans le parquet.

85 . Il soumet au président et aux secrétaires larédaction du procès-verbal ; et ce 11’est qu’après quela rédaction a été approuvée par eux qu’il en faitlecture à la chambre , sur l’ordre que lui en donneM. le président.

85 . Le garde des registres est à la nomination duchancelier président.

87. Trois messagers d’Etat et sept huissiers sontattachés an service de la chambre. Les messagers sontà la nomination du chancelier-président. Les huis-siers sont à la nomination du grand-référendaire.