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a proclame dans un de ses decrels l’aboli-tion de la noblesse feodale; mais en meine-lemps il a mainlenu les ihres de baron, decomte el de duc / il a mainlenu aussi lessubslilulions qu’il avail creees sous la de-nominalion ile majorals, et il a lait de cessubslilulions un privilege exclusif pour sanoblesse: or, lout cela se lie essentielle-rnent ä la feodalile.

Il est d’ailleurs remarquable que l’ar-ticle Ö 2 de l’acle addilionnel , en declarantquc les Francais sonl egaux devanl la loi ,ne fait porter l’egalile qu’il elablit que surla conlribution aux impols , el sur l’admis-sion aux emplois civils et mililaires; desol le qu’011 pourrait elablir en faveur de lanoblesse ^ et au prejudice du peuple , desexceptions aux lois civiles et criminelles :on pourrait dire , par exemple, que le no-ble qui tuerait un rolurier serail soumis aune simple composition pecuniaire , et quele rolurier qui tuerait un noble serait bruleou pendu ; on pourrait relablir la torturecontre le second, et en dispeuser le pre-mier on pourrait donner ä l’un le droit