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( 395 > )
Tourbières. Articles.
Évaluation des —..... 3 8o>
Tournées.
— De l’ingénieur vérificateur. ~ 43 -
Analyse sommaire des —. 246.
Registres des —. 266.
Transports de contributions.
Mode d’opérer les — dans les communes qui éprouvent des changemens de limites. 79r.
Triangulation.
Définition de la—. 117.
But de la —. 11 S.
Opération de la —. 119.
Observations pour la —. 122, 123.
Tribunaux.
Bâtimens des —, non imposables. 4 ° 3 *
Tuileries.
Évaluation des—. 397, 398.
Types.
— De chaque classe de terres.. 513,
U
Usines.
Évaluation des —.
Déduction du tiers sur les — pour les réparationsDéduction sur les baux des —.
39 1 » 397 > 39 8 -
. 397-
- 579» 5 8 °-
y
Valeur locative.
— Indique le produit net. 332.
— Des maisons d’habitation... 392.
Valeur vénale.
Tableau du prix commun de la —. 473 -
Emploi de la — dans les évaluations.. , ^98 , 599.
—, Ne doit être qu’un simple renseignement. 600.
Vendeur.
— Reste responsable de la contribution tant que le bien vendu n’est pas déclaré. .
— A deux acquéreurs, manière d’opérer la mutation.
Vente.
Relevé des actes de —.
Années des actes de— à compulser.
— De domaines nationaux; renseignemens utiles.
Actes de —, utiles au contrôleur...
858.
890.
423»
426.
439 *
620,
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