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[Hauptbd.] (1811)
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RÉPARTITEURS. Articles.

Supprimés pour la contribution cadastrale..... 797.

Répartition.

De la contribution foncière avant le cadastre. 8.

Erreurs et inconvéniens de la. io*

Nouvelle entre les communes du canton cadastré. 789 à 796, 1069.

Nouvelleentre les cantons cadastrés. 796, 1129, 1131, 1132.

Annuelle entre les propriétaires, daprès les livres de mutations. 873.

Nouvelle généralè. .. 1 132 ..

Réservoirs.

Cas lesforment parcelles. j 39 j M 0 -

Réunion.

De deux communes cadastrées. 9 ° 3 >

Revenu foncier.

Définition du net. 318.

Définition du imposable. 3 * 9 *

Net, se trouve par le prix moyen des fermages. 33 1,

Net, se trouve par la valeur locative._. 33 2,

Révision. ^

Des expertises du canton. 763 à 765.

Des expertises, ne consiste quà proposer des changemens. 765.

Révocation.

Des géomètres, prononcée par le préfet. iojo.

Rivière.

Doit être levée avec exactitude. 151.

Manière de lever les. ï 5 3 , 160, 16 1.

Servant de limite ; manière de la porter sur le plan. 159.

Tracé des sur le plan. 229.

Calcul des contenances des. 272.

, Nest pas imposable. 399.

Prix de larpentage des. 937.

Rizières.

Evaluation des. 376.

Rochers.

Cas les sont parcelles. 139, i 4 °»

Incultes; cas ils doivent être ou nêtre pas mesurés. 152, 161.

Nus et arides, ne sont pas imposables. 399.

Rôle.

Rédaction du cadastral. 827 à 830.

Titre du cadastral....... 828.