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RÉPARTITEURS. Articles.
— Supprimés pour la contribution cadastrale..... 797.
Répartition.
— De la contribution foncière avant le cadastre. 8.
Erreurs et inconvéniens de la—. io*
Nouvelle — entre les communes du canton cadastré. 789 à 796, 1069.
Nouvelle—entre les cantons cadastrés. 796, 1129, 1131, 1132.
— Annuelle entre les propriétaires, d’après les livres de mutations. 873.
Nouvelle — généralè. .. 1 132 ..
Réservoirs.
Cas où les—forment parcelles. j 39 j M 0 -
Réunion.
— De deux communes cadastrées. 9 ° 3 >
Revenu foncier.
Définition du — net. 318.
Définition du — imposable. 3 * 9 *
— Net, se trouve par le prix moyen des fermages. 33 1,
— Net, se trouve par la valeur locative._. 33 2,
Révision. ^
— Des expertises du canton. 763 à 765.
— Des expertises, ne consiste qu’à proposer des changemens. 765.
Révocation.
— Des géomètres, prononcée par le préfet. iojo.
Rivière.
— Doit être levée avec exactitude. 151.
Manière de lever les—. ï 5 3 , 160, 16 1.
— Servant de limite ; manière de la porter sur le plan. 159.
Tracé des — sur le plan. 229.
Calcul des contenances des —. 272.
—, N’est pas imposable. 399.
Prix de l’arpentage des —. 937.
Rizières.
Evaluation des —. 376.
Rochers.
Cas où les — sont parcelles. 139, i 4 °»
— Incultes; cas où ils doivent être ou n’être pas mesurés. 152, 161.
— Nus et arides, ne sont pas imposables. 399.
Rôle.
Rédaction du — cadastral. 827 à 830.
Titre du — cadastral....... 828.