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Portes et fenêtres. Articles./

Recensement des —.. . .. (> 2.7 ■

Relevé des —, à porter sur le cahier de classement des propriétés bâties... 636.

Prairies artificielles.

Evaluation des —. 360.

Prés.

r

Evaluation des—.. • • • 356 à 339.

Produit brut des—. 337,

Déductions sur les—. 35$.

Evaluation des bas—... 36r.

Classification des — .. 526 , 526.

Préfectures.

Hôtels des —, ne sont pas imposables. 4 ° 3 -

Préfet.

Le cadastre s’exécute sous ses ordres. 23,

Nomme les géomètres de première classe.. 34 , 1049.

Propose les congés de l’ingénieur vérificateur.î. 32, lojr.

Accorde ceux des géomètres... 38.

Révoque les géomètres... 41, 1050»

Propose au Ministre les communes à cadastrer. 32, 1034.

Fixe l’indemnité des géomètres, sauf l’approbation du Ministre. . . 54, 932, 939, 1032.

Envoie au Ministre les projets de budgets. 33, 1033.

Et les projets de budgets supplémentaires. 58, 1057.

Nomme le géomètre délimitateur.. 63, 1058.

Le fait connaître aux maires. 69.

Règle son indemnité.. 66, 1038.

Convoque les conseils municipaux sur les contestations de limites. 86.

Adresse son rapport au Ministre de l’intérieur. 89 , 1059.

En donne avis au Ministre des finances. 89.

Envoie, au directeur, copie des décrets impériaux sur les délimitations. 91.

Se concerte , s’il y a lieu, avec les préfets des départemens limitrophes. 90.

Arrête la distribution des communes entre les géomètres. 97, 98, 99.

Envoie un double de la liste des communes au conservateur des forêts. 100.

Fait afficher cette liste.. 101 , 1060,

Adresse aux maires une lettre instructive. 102.

Détermine les échelles des plans. 218.

Prononce les rejets de plans.. . . . 239, 1062,

Approuve le choix de l’employé de confiance que peut s’adjoindre l’ingénieur véri-ficateur .... 267.

Son nom inscrit en tête du cartouche du plan.....v. .. 301,

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