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Moulins. Articles.
Tracé des—sur le plan. 233.
Évaluation des — à eau... 397 > 39 ®-
Évaluation des — à vent. Ibut.
Évaluation des — sur bateaux. Ibid,
Mûriers.
Évaluation des plants de —.*.. 371, 373.
Mutations.
Nécessité de suivre les — entre les propriétaires. 842.
Moyens de connaître les —. 843 à 860.
Diligence du maire pour connaître les —. 853.
Avis de — à donner aux maires par les percepteurs. 856.
Avis de — à donner aux maires par les contrôleurs. 837.
Indemnité du directeur pour les—. 978, 979.
N
Numérotage.
— Provisoire des parcelles. 172.
— Définitif des parcelles. 202.
O
Objets non imposables.
Calcul des contenances des—.. 272, 273.
Prix de l’arpentage des —par leur nature. 937.
Olivets.
Évaluation des—. 371, 373.
Oserait- s.
Évaluation des —. 371,, 373.
Ouverture des laies dans les bois.
— Autorisée. 182.
Invitation aux particuliers à consentir à T— .... ... 183.
• Lf
P
1 1;
Paiement.
Taux et époques du — des géomètres..... 932 à 944.
Formalités... 985 , 989.
Taux et époques du — de l’ingénieur vérificateur. 94^ à 956.
Formalités.... 990 à 993.