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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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383
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Moulins. Articles.

Tracé des—sur le plan. 233.

Évaluation des — à eau... 397 > 39 ®-

Évaluation des — à vent. Ibut.

Évaluation des — sur bateaux. Ibid,

Mûriers.

Évaluation des plants de —.*.. 371, 373.

Mutations.

Nécessité de suivre les — entre les propriétaires. 842.

Moyens de connaître les —. 843 à 860.

Diligence du maire pour connaître les —. 853.

Avis de — à donner aux maires par les percepteurs. 856.

Avis de — à donner aux maires par les contrôleurs. 837.

Indemnité du directeur pour les—. 978, 979.

N

Numérotage.

— Provisoire des parcelles. 172.

— Définitif des parcelles. 202.

O

Objets non imposables.

Calcul des contenances des—.. 272, 273.

Prix de l’arpentage des —par leur nature. 937.

Olivets.

Évaluation des—. 371, 373.

Oserait- s.

Évaluation des —. 371,, 373.

Ouverture des laies dans les bois.

— Autorisée. 182.

Invitation aux particuliers à consentir à T— .... ... 183.

• Lf

P

1 1;

Paiement.

Taux et époques du — des géomètres..... 932 à 944.

Formalités... 985 , 989.

Taux et époques du — de l’ingénieur vérificateur. 94^ à 956.

Formalités.... 990 à 993.