Haies.

( 373 )

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Articles.

— Ne forment point parcelle.. 138.

Herbages.

Evaluation des—.. 359 -

Héritier.

Manière de porter des — sur le tableau indicatif. 195.

— Doit déclarer les biens dont il hérite, à la mairie de la commune où ils sont

situés. 843 •

Horizon.

Observation sur la réduction des plans à 1 ’ — . . ... 710.

Hospices.

Edifices des —, ne sont pas imposables. 4 ° 3 -

Biens des—, sont imposables. 4 °^-

Hôtel.

— Des invalides , non imposable. 4 0 3 ,

— Des préfectures et sous-préfectures, non imposables.'. Ibid.

Houblonnières.

Evaluation des—. 376.

I

Impôt de quotité.

Définition de T —.

Avantages de i’ —..

Impôt de répartition.

Définition de 1 ’ —■.

La contribution foncière est un —

Avantages de 1 ’ — .

Inconvéniens de T —..

Impressions.

— A la charge des fonds du cadastre... 980.

— A la charge des ingénieurs vérificateurs.. 981.

— A la charge du directeur.. 982.

— Comprises dans l’abonnement des préfectures... 983.

Mode du paiement des —. : . . .. 1003.

Indemnité. .

Fixation de 1 ’—des.géomètres.... 54, 932 à 939, 1052, 1096.

— Du géomètre délimitateur,.. 66, 989.

. . 3,4.

6 .

3 > 4 ) J •

.. ■ 7.

.. 11.

12.

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