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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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365
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Suite de EÉ VA LU ATI O N. Articles.

— Des terres labourables. 334 4 345 •

— Des vignes. 344 à 34 »-

— Des jardins. 349 4 35 2,

— Des terrains enclos. 353 à 355.

— Des prés. 356 à 361.

— Des pâtures. 362.

— Des terrains mêlés d’arbres. 363 , 364.

— Des bois. 365 à 371.

— Des pépinières. 372.

— D es vergers. 373.

— Des cultures mêlées. 374 >

— Des cultures diverses. 375 > 376.

— Des terres vaines et vagues. 377.

— Des laisses de mer. 3 / 8 -

— Des carrières et mines. 379*

— Des tourbières. 38°-

— Des étangs. 38 1 à 384*

— D es canaux. 385» j 86 > 387'

— Des salins, marais salans , salines.'.. 388.

— Des blanchisseries.«. 389-

— Des ponts. 39 °*

— Des propriétés bâties.. 3 9 1 ^ 398 -

— Des bâti mens servant à l’exploitation rurale... 396.

— Des forges, usines, manufactures..... 397 > 398.

— Sur le pied des meilleures terres labourables... 4 IO>

Prix des baux, régulateur des —.. 557 -

— Définitive. J.86 à 589.

— Défi nitive, dans les pays de colonage à portion de fruits. . .. 594.

Réclamations contre les—. 7 1 4 à 7 1 7 *

Réclamation contre 1 ’ — d’une propriété unique dans la commune. 717.

— Ne peut être modifiée dans l’assemblée de révision que par l’expert. 764.

— Des terraiss devenus imposables. 9 D à 917.

Mesures prises pour assurer l’exactitude des—. 1112 à 1127.

Evêché.

Bâtiment servant de logement à l’évêque, n’est pas imposable. 403.

Examen.

— Des expertises par l’inspecteur.. 643 , 644.

— Des expertises par le directeur... 646 à 66t.

Époque de 1’ — des expertises par le directeur... 650.