Dunes.

( 3 6 3 )

Article#

Cas où les—doivent ou ne doivent pas être mesurées. ij 4 > I ^°» l ^ 1 -

E

ÉcHALAS.

Déduction de la dépense des—.. 323.

Échelle.

— Des plans. 218 à 222,

— Des villes, bourgs et maisons de village.... 221.

—, Doit être indiquée sur chaque carte de l’atlas. 293.

Ecole.

— Polytechnique, édifice non imposable. 403.

— Militaires, édifices non imposables. Ibid.

Maisons d’—appartenant aux communes, non imposables. Ibid .■

r

Ecritures du plan.

Caractères à employer. 237.

Ecuries.

Evaluation des —. 396.

Edifice public.

— Forme parcelle. 144.

— N’est point imposable.... . 403.

Égalité proportionnelle.

— Principe fondamental de toute contribution.. I, 320.

— Plus facile à établir dans la contribution foncière.. Ibid.

Église.

— Forme parcelle. 1 44 -

— N’est point imposable. 4 ° 3 »

Employés.

— Des préfectures , ne peuvent être géomètres.... . .. 37.

— Des directions, ne peuvent être géomètres,. Ibid.

— Du bureau spécial, distincts de ceux du bureau ordinaire de la direction... 663.

Enclaves.

— Réunies de droit aux communes sur le territoire desquelles elles se trouvent. .77.

,— Entre départenrens , exigent l’intervention du Gouvernement. 80.

Enclos.

Évaluation des ■—... 333 à 3 5 J.

Nulle déduction pour l’entretien dës clôtures... 333.

Engrais.

Déduction des — ..... 336, 318.

Zz 2