( 33 8 )

Chap. III. Tableau indicatif des Propriétaires et des Pro-priétés .N.* 281.

IV. Atlas . 288.

V. Dispositions finales . 306.

VI. Extraits des Plans demandés par les Pro-

priétaires . 310.

TITRE V. Principes des Évaluations.

ChAP. I. cr Principes généraux . 317.

II. Propriétés non bâties . 322.

III. Propriétés bâties ... 3 9 1 •

IV. Exceptions . 3 99 ’

TITRE VI. Expertise.

SECT. I." Observations préliminaires . 4 11 »

II. Opérations préliminaires à l’Ex-pertise.

ChAP. I." Matériaux pour les Expertises . 4 22 *

II. Relevé du Prix des grains et autres denrées ... 444 -

III. Tableau comparatif des Mesures anciennes et

nouvelles . 4 59*

IV. Travaux préparatoires de l’Inspecteur . 466 .

SECT. III. Opération de l’Expertise.

ChAP. I. er Présentation et Choix des Experts , Choix des

Controleurs . 4^2.

II. Affiches, Indicateurs . 45 ? 2 •

III. Fonctions des Experts . 4 ^ 6 .

§. I. er Tarif définitif du Prix des grains et

denrées. 49S.

II. Classification de chaque genre de

propriété. 30 6.