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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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278
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canton et Je la commune ; il transcrit ensuite les nou-veaux articles de classement, et leur évaluation totale,dans la dernière colonne.

Lorsquil arrive une diminution dallivrement, il opèrede même sur la page recto.

Clôture annuelle du Registre.

928. Au mois de janvier de chaque année, il arrêteles deux pages de ce registre , en faisant dans la premièreladdition de lancien et des nouveaux aliivremens , etdans la seconde, la soustraction des aliivremens perdussur lancien allivrement.

Copie du Registre envoyée au AAinistrc.

929. Il remet le relevé des résultats de ce registre aupréfet, qui lenvoie au Ministre des finances.

Changemens annuels dans les Aliivremens.

930. Ces mêmes opérations se répètent sur le registrechaque année , lorsquil arrive des changemens dans lalii-vrement, et le préfet en envoie de même au Ministre lesrésultats qui rappellent le total de lailivrement de lannéeprécédente, et présentent les changemens arrivés depuis.

Allivrement général.

931. Par la réunion de ces états , le Ministre est àmême de mettre, chaque année, sous les yeux de l'Em-pereur, le total de lailivrement de lEmpire français, etla balance des augmentations et des diminutions que cetjdlivrement a éprouvées.