Druckschrift 
[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
Seite
252
Einzelbild herunterladen
 

( 2 5 2 )

bâties a été calculé, est porté sur la première page recto Jela matrice.

Le tarif des portes et fenêtres est inscrit à côté du pré-cédent.

Récapitulation.

833- Une récapitulation des additions, par feuillets,tant du revenu des maisons et bâtimens, que du nombre desportes et fenêtres de chaque classe, termine cette matrice.

Table alphabétique.

834. fl est fait pour la matrice des propriétés bâties ,une table alphabétique des propriétaires, pour laquelle onsuit les mêmes règles que pour celle de la matrice cadas-trale des propriétés non bâties.

Rôle.

835- Le rôle de la contribution foncière des propriétésbâties et de celle des portes et fenêtres est conforme aumodèle.

Titre du Rôle.

836. II doit contenir, tant pour la contribution fon-cière que pour les portes et fenêtres les mêmes indicationsque le rôle cadastral, sur le recto de la première page (82 8).

En outre, on ajoute, à la somme totale, le montantdes réimpositions des décharges et modérations accordéessur les propriétés bâties et les portes et fenêtres.

Forme du Rôle.

837* Le rôle est ensuite divisé en six colonnes :

La première est destinée aux émargemens;

La deuxième doit contenir les nom , prénoms , pro-fession et demeure du propriétaire; sa taxe, à la con-