( 1 7 1 )
Prix des Baux, Régulateur des Évaluations.
_J 57 - Les prix des baux doivent, en général, être lerégulateur des évaluations , parce qu’en général la sommestipulée par le bail est le revenu que le propriétaire retirede son bien. Ce principe est cependant susceptible deplusieurs modifications.
Différence entre le Revenu cadastral et le Prix du Bail.
55^. En effet, comme le cadastre évalue le produitmoyen imposable des biens , et que les évaluations ré-sultent d’un tarif applicable à toutes les propriétés, il estimpossible que le revenu assigné à un propriétaire parle cadastre, cadre jamais parfaitement avec le prix de sonbail.
Produit moyen des Revenus.
559. II doit résulter encore de ce produit moyen, queles biens affermés à un prix exagéré sont estimés au-dessous de ce prix, et que ceux affermés jh un prix tropmodique sont plus évalués.
I
Choix des Baux.
560. Aussi l’expert doit avoir soin de prendre desbaux de toutes les espèces, de manière à ce qu’il y aitcompensation entre ceux qui sont exagérés et ceux quisont affaiblis.
Communes en grandes et en petites Cultures.
561. Une commune est exploitée partie en grande instruction du-j novtenue et partie en petite tenue. Un bail d’une grande M — >52.tenue porte la valeur des terres à 38 francs ; un autre bail
Y 2