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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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169
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successivement sur toutes les parcelles , examine etdécide la classe dans laquelle chacune d’elles doit êtrerangée en totalité ou en partie ; et le contrôleur en portel’indication dans la colonne de l’état de classement à cedestinée.

Notes des Erreurs du Plein ou du Tableau indicatif.

35 O. Le contrôleur, qui tient le tableau indicatif,doit, à mesure qu’il arrive sur une parcelle, lire la lignequ’elle occupe sur le tableau , appeler les noms, prénomset professions des propriétaires, la nature de culture etla contenance, et tenir des notes de toutes les erreursque lui ou l’expert découvriraient, ou dont l’indicateur leferait apercevoir.

Parcelles dépendantes des Baux.

55 !• H peut être très-utile au contrôleur, lorsqu’ilrencontre une parcelle dépendante d’un bail dont il a lerelevé, de porter, au crayon, sur le tableau indicatif, àla suite de cette parcelle, le numéro du bail ; cette mé-thode facilite la rédaction du tableau de l’application dutari! aux biens compris dans les baux.

Propriétés bâties.

552. L’expert estime le revenu locatif de toutes lespropriétés bâties, sans égard à la superficie; et faisant ainsimentalement la déduction ( 3 9 1 )> I e contrôleur n’a plusà faire sur le papier que la déduction du quart pour lesmaisons, et du tiers pour les usines ( 392, 3 97 )•

CiculaireIV— .

Cadastre, rrr Recueil.

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