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valeur en combinant l'étendue des maisons , leur situa-tion , les commodités quelles présentent et le nombrede pièces dont elles sont composées : l’expert doit enfindéclarer le prix qu’on pourrait en espérer d’un particulierqui se présenterait pour les louer.
Maisons évaluées par comparaison.
Instruction du 24nov. t 8o2. 5 37- H peut arriver, sur-tout dans les campagnes, que
I_88 - les premières classes ne comprennent qu’une ou un très-
petit nombre de maisons ; pour les classes inférieures, lescomparaisons sont plus faciles , parce que les hommes demême profession se logent convenablement aux besoins etaux facultés de leur état, et que leurs habitations occupentà-peu-près le même terrain.
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Procédé pour l Evaluation des Maisons.
llîd. 538. Pour estimer les maisons dans des proportions
convenables, l’expert doit commencer par les plus bassesclasses, en remontant aux classes supérieures graduelle-ment par comparaison.
Maisons des Villes.
Circulaire du 24 mai 1810, 539 ’ Les ma î solls des villes, des bourgs et des COIH-
V — 324, mîmes très-peuplées, ne sont pas susceptibles d’être divisées
en classes ; chaque maison est évaluée séparément.
Maisons des Communes rurales.
J) 4 °- Dans les communes rurales, les maisons peuventêtre divisées en dix classes au plus : lorsque la communecontient des maisons que la variété de leur produit nepermet pas de réduire en dix classes, on suit le mode.a-dopté pour les villes ,(339).