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[Hauptbd.] (1811)
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Et les numéros des parcelles dont les noms des pro-priétaires ont été vérifiés.

Le procès-verbal doit être terminé par des conclusionspositives.

Rectifications.

258. Quand il y a des rectifications à faire, lingé-nieur vérificateur doit les indiquer dans son procès-verbal ; et lorsquil sest assuré quelles ont été faites, lecertifier à la suite du procès-verbal.

Rejet du Plan.

259. Si le plan ou une section du plan lui paraîtdéfectueux et dans le cas dêtre rejeté, lingénieur véri-ficateur donne, sur un tableau particulier, les détails dela vérification , afin que le préfet, sur le rapport dudirecteur, puisse apprécier les motifs du rejet, et pro-noncer en conséquence.

Différence qui fait rejeter le Plan.

2 60 . Si les grandes dimensions, daprès la vérification,different dun deux centième, en plus ou en moins, de cellesdonnées par le plan , ce plan sera reconnu défectueux , etlingénieur vérificateur conclura à ce quil soit procédé aulevé dun nouveau plan.

Tole'rance.

261. Si la différence dun deux centième ne se ren-contre que dans quelques distances partielles, relativesau périmètre de polygones ou parcelles (les grandes lignesdroites étant dailleurs reconnues exactes), le plan peutêtre réputé régulier quant à son ensemble ; mais si la