Druckschrift 
[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
Seite
66
Einzelbild herunterladen
 

Par exemple, sil sagit dun pré chaque coproprié-taire a droit à tant de coups de fauix, il porte :

parcelle 33. 50 arpe,ns.

1. Cousin (Jean).. 30 coups de faulx.a. Laroche (Pierre). 20.

3. Lefèvre (Denis).. 10.

&c.

Sic.

Sil sagit dune pâture chaque copropriétaire aitdroit de faire paître un certain nombre de vaches, le géo-mètre porte :

parcelle 33. 50 arpens.

1. Cousin (Jean). . . 30 vaches.

2. Laroche (Pierre). 20.

3. Lefèvre (Denis). . 10.

&c.

Sic.

Collections de Propriétés indivises.

I ^ I Dans quelques communes, il existe plusieurspropriétés indivises possédées par les mêmes coproprié-taires , et dans chacune desquelles chacun deux a unemême portion déterminée, cest-à-dire, ceux qui ontun tiers, un quart, un huitième dans une des propriétés,ont ce même tiers, quart, huitième, dans toutes les autres.

Alors le géomètre rédige un état qui présente dabordle relevé de toutes ces propriétés indivises, et ensuite la liste