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repartir proportionnellement entre eux ; mais commentespérer qu’ils y parvinssent, lorsque , depuis plusieurssiècles, on n’y était point arrivé! Ainsi, après même quela répartition générale eût été perfectionnée, les plaintesindividuelles n’auraient pas cessé de se faire entendre,sans que le Gouvernement eût eu aucun autre moyen d’ymettre un terme, que celui du cadastre parcellaire.

Expertises parcellaires sur Plans par Alasses de cultures.

XIII. II fallait néanmoins que l’indispensable nécessitéde l’arpentage parcellaire fût démontrée jusqu’à l’évidence,pour proposer une opération qui devait occasionner unedépense aussi considérable.

Le Ministre, plutôt pour acquérir ce degré de convic-tion que dans l’espoir d’un plein succès, essaya de faireexécuter des expertises parcellaires sur des plans par massesde cultures,

La difficulté était de reconnaître dans chaque masseou figure du plan , la portion qui appartenait à chaquepropriétaire; de partager, par exemple, une terre labou-rable de trente arpens entre ses dix propriétaires, etd’assigner à chacun d’eux la contenance des terres qu’ily possédait,.

Déclarations demandées aux Propriétaires.

XIV. Pour y parvenir, tous les propriétaires furent Instruction duoct. 1805.

invités à donner la déclaration, non pas de leurs revenus , 111 — tou-

rnais seulement de la contenance de leurs terres. Ce

.second renseignement paraissait plus facile à obtenir quele premier.

Les contenances partielles, ainsi déclarées, devaientformer une contenance égale à celle indiquée par le plan,j Cadastre. — Recueil , B