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Th. 1 (1811)
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494
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494 Formules pour les officiers de police judiciaire.CONTINUATION.Sitôt après, telle heure, accompagnés comme il est ditci-dessus au présent procès-verbal, nous nous sommes trans-portés telle rue, à telle maison, etc. (Répéter chez lesecond individu les mêmes opérations et dresser le mêmeprocès-verbal.)(Les signature.)(Voyez la formule qui suit, laquelle renferme toutes lesopérations de l'officier de police judiciaire.)Formule d'un Procès-Verbal de Transport del'officier de police judiciaire pour constater unmeurtre et vol avec effraction.L'an.... le... heure... du matin, nous ... commis-saire de police de ... ou maire de... ou adjoint du mairede... en conséquence de la plainte à nous rendue à l'instantpar Pierre...... (cu sur lavis qui nous a été donnéou, étant instruit par la rumeur publique, qu'il venoit dese commettre à .....) étant accompagné, 1° de...et de ..... tous les deux citoyens de cette communede. ; et 2° de..... chirurgien, demeurant à.....d.... dont nous avons requis l'assistance; à l'effet d'être,en leur présence, procédé aux opérations ci-après, dontnous leur avons fait connaître l'objet, pour y visiter, tantle particulier mort que le blessé, dont il est fait mentionen la plainte dudit......, nous nous sommes transportés enla maison ou demeure de..... sise à..... rue....étant entrés, nous avons ordonné que qui que ce soit ne s enéloigne sans notre permission, jusqu'à ce que nous ayonsprocédé aux opérations qui font le sujet de notre trans-port ; nous avons aussi requis les sieurs..... gendarmesnationaux présents, de faire perquisition dans toute la mai-son dudit Pierre.... on soupçonnait que pouvaients'être réfugiés les complices du.....; ce qu'ils ont fait,sans pouvoir rien découvrir. De suite Pierre..... nousa conduit vers une chambre donnant sur la cour au rez-de-chaussée ; nous avons remarqué des traces de sang, de-puis l'allée qui conduit à ladite chambre jusqu'à l'endroiten était déposé le corps mort, que nous avons trouvé ex-