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3 (1780)
Entstehung
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Privilège à ce néceflàires. A ces Causes l voirtlant favorablement traiter lExpofant, Nous luiavons permis & permettons de faire imprimerledit Ouvrage autant de fois que bon lui Sem-blera , & de le vendre, faire vendre par toutnotre Royaume. Voulons quil jouilfe de leffetdu préfent Privilège , pour lui 8c fes hoirs àperpétuité , pourvu quil ne le rétrocédé à per-fonne} 8c fi cependant il jugeoit à propos denfaire une ceffion , l'Acte qui la contiendra feraenregiftré en la Chambre Syndicale de Paris, àpeine de nullité , tant du Privilège que de laceffion j 8c alors par le fait feul de la ceffionenregiftrée , la durée du préfent Privilège fera,réduite à celle de la vie de lExpofant , ou àcelle de dix années , à compter de ce jour, filExpofant décédé avant lexpiration defdites dixannées. Le tout conformément aux articles IV& V de lArrêt du Confeil du trente Août 1777 ,portant Réglement fur la durée des Privilèges enLibrairie. Faisons défenfes à tous Imprimeurs,Libraires 8c autres perfonnes de quelque qualité8c condition quelles foient, den introduire dim-preffion étrangère dans aucun lieu de notre obéif-fance; comme auffi dimprimer ou faire impri-mer , vendre, faire vendre, débiter ni contrefaireledit Ouvrage , fous quelque prétexte que ce