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1 (1780)
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359
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Edit, 8 c à lavenir 3 toutes les penfions accordées auxdignités & Chevaliers dudit Ordre , les dépenfes desCroix , les frais de comptabilité & autres dépenfes quel-conques à la charge dicelui, ne pourront être pris 8 cpayés fur dautres fonds que fur les revenus actuels &futurs appartçnans audit Ordre.

XXII. Comme les pendons accordées aux Chevaliersdudit Ordre jufqu à ce jour , les dépenfes des Croix &autres frais de comptabilité, excédent les revenus duditOrdre, notre intention eft quil ne foit plus accordé depenfions aux Chevaliers que lorfque, par lextinction decelles actuellement exiftantes, il fe trouvera des fondslibres dans les revenus pour acquitter lsfdites penfions.

XXIII. Voulons que les penfions qui feront accor-dées à lavenir aux Chevaliers dudit Ordre, le foientde préférence à ceux dont létat de leur fortune lexigerale plus particulièrement, & quelles ne puiifent jamaisexcéder la fommede huit cents livres, ni être au-delfousde celle de deux cents livres ; lefqaelles penfions nau-ront lieu néanmoins quaprès que les Chevaliers duditOrdre, qui ont à préfent des expectatives, auront puêtre employés dans létat- des penfions d'hcelui, fur lepied fixé par le préfent article, & quil fe trouvera desrevenus libres pour les payer.

XXIV. Nous avons éteint 8 c fupprimé, éteignons& fupprimons tous les Offices créés pour ledit Ordrepar- larticle VI de lEdit du mois dAvril 1719. Etattendu que les finances defdits Offices font entréesdans nos revenus cafuels, Nous voulons que tous lefditsOfficiers , ou les Propriétaires des finances defdits.Offices, foient rembourfés du montant dicelles, chacunà leur égard, par le Garde de notre Trefor royal en

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