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1 (1780)
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LIntendant aura foin des affaires de lOrdre, fous lésSecrétaires dEftat ayant le Departement de la Guerre &de la Marine, aufquels il en rendra compte j il rapporteraau Confeil de lOrdre & aux Affemblées qui fe tiendronttous les mois j les affaires concernant les biens & revenusdudit Ordre.

Les Treforiers, chacun dans lannée de leur exercice,recevront les revenus de lOrdre, dont ils rendront tousles ans un compte au Confeil de lOrdre ; & payeronttoutes les Penfions de lOrdre , fuivant les eftats qui enferont par Nous arreftez, & celuy en exercice nousprefentera les Croix aux réceptions.

Le Controlleur en exercice controllera les quittancesqui feront données par les x Treforiers, tant des fondsquils recevront des Gardes de noftre Trefor Royal,que des autres revenus de lOrdre, & les quittances quiferont données par les Commandeurs, Officiers & Che-valiers, dont il tiendra Regiftre de recette & dépenfe,le tout fans pouvoir prétendre aucun droit.

Le Receveur particulier recevra des Fermiers le produitde leur ferme, dont il fournira fes recepiffez, portantpromeffe de rapporter quittances en forme des Treforierstous les trois mois ; comme auffi tous les autres revenusqui appartiendront à lOrdre , excepté ce qui fera payépar les Gardes de noftre Trefor Royal ; il rendra compte'de fa recette au Treforier en exercice, lequel comptefera vifé & approuvé par lIntendant ; & il fera lAgentdes affaires de lOrdre, fous lautorité de lIntendant.

LAumônier dira la Meffe les jours de Confeils &dAffemblées.

Le Garde des Archives aura la garde de tous les titresde lOrdre, dont il tiendra Regiftre 5 fceilera en prefence

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