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2 (1762)
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391
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Droits & Coutumes d’Uccle. 39117 'Çufruitiére héréditaire dans [es Biens patrimo-niaux & cenfattx d'Uccle.

XL

Item , les Freres & Sœurs d'un lit légitimepartagent également tête par tête dans les Bienscenfaux maternels d'Uccle.

X 1 L

Item , s'il arrive que la Mere étant remariéedeux fois ou davantage •, & eut de chaque litlégitime deux ou plufieurs Enfans -, tous les En-fans maternels partagent par tete les Biens deleur Mere , lui dévolus apres la feparation dulit , fait par fucceffion ou conquête , auff-bien dupremier , deuxième ou autres lits légitimés.

Concernant les Biens cenfaux acquis.

XIII.

Î Tem 1 Jl la Femme par confentement & enpréfence de fon Mari parvient a quelquesBiens cenfaux d'Uccle avec un Mambour etran-ger , n ayant nuis Enfans , tels Biens vont auxParens de la Femme 5 a l'exclufion des Parensde fon Mari.

X 1 V.

Item , fl la Femme ne parvient point auxditsBiens avec un Mambour étranger 5 elle a feu-lement le Jimple Ufufruit en la moitié de telsBiens , & la propriété entière va incontinent j