Instruction pour l'exécution des lois et règlemens sur la conscription / Grand- Duché de Berg. Grossherzogthum Berg. Düsseldorf : Levrault, 1809

Inhalt

Titre Premier. Dispositions générales. / Erster Titel. Allgemeine Bestimmungen.
6 Titre II. De la Répartition. / Titel II. Von der Repartition.
8 Titre III. De la confection des Listes. / Titel III. Von der Anfertigung der Listen.
12 Titre IV. Vérification des Listes. / Titel IV. Berichtigung der Listen.
16 Titre V. Tirage au sort des Conscrits. / Titel V. Verlosung der Conscribirten.
18 Titre VI. Examen des Conscrits. / Titel VI. Examen der Conscribirten.
38 Titre VII. Du Conseil de recrutement. / Titel VII. Der Recrutirungs-Rath.
54 Titre VIII. Des indemnités à payer par les Conscrits réformés. / Titel VIII. Ueber die von den ausgemusterten Conscribirten zu zahlende Indemnität.
58 Titre IX. Des Conscrits absens. / Titel IX. Von den abwesenden Conscribirten.
64 Titre X. De la Substitution et du Remplacement. / Titel X. Von der Substitution und dem Remplacement.
80 Titre XI. Des Peines pour les malversations commises dans les opérations relatives à la Conscription. / Tit. XI. Von den Strafen der Unterschleife bey den auf die Consciption sich beziehenden Operationen.
86 Titre XII. De La Manière de compléter les différens Contingens. / Titel XII. Von Ergänzung der Contingente.
92 Titre XIII. Des Officiers et Sous-Officiers de recrutement. / Titel XIII. Von den Recrutirungsoffizieren und Unteroffizieren.
100 Titre XIV. Des Conscrits réfractaires. / Tit. XIV. Von den Refractaers.
108 Titre XV. De la Répartition des Conscrits entre les différens Corps. / Tit. XV. Von der Vertheilung der Conscribirten unter die verschiedenen Corps.
112 Titre XVI. Des Enrôlemens Volontaires. / Tit. XVI. Von dem freywilligen Engagement.
120 Titre XVII. Du départ des Conscrits. / Titel XVII. Von dem Abmarsch der Conscribirten.
130 Titre XVIII. De la Réforme des Conscrits et des Remplacans après leur arrivée au corps. / Tit. XVIII. Ueber die Ausmusterung der Conscribirten und Remplacants nach ihrer Ankunft im Corps.
146 Titre XIX. Des Conscrits du Dépôt. / Tit. XIX. Von den Conscribirten des Depots.
150 Muster Nro. 1.
151 Muster Nro. 2.
152-153 Muster N. 3.
154-155 Muster, Nro. 4.
156 Muster Nro. 5.
157 Muster Nro. 6.