»v«\muvi'i%Mtvv\vt»vmuifcvvuiuu\uvvmuv»uwuuwwu\viw'iv»»M

TABLE

DES MATIÈRES.

I Pagti.

NTR0DUCTION. ix

Valeur des monnaies , mesures et poids d’Angleterre . xxx

Notice des ouvrages publiés par l’auteur ..xxxj

LIVRE PREMIER. — Législation de la voierie et des routes . i

Ciiap. i. De la voie publique, dans l’intérieur des villes . Ibid.

il. Législation des routes libres . 1 3

Acquisition , aliénation du territoire des routes. 21

Mesures relatives à l’entretien de la voie publique. 26

m. Roules à barrières . 3 i

iv. Routes privées et roules parlementaires . 3 g

Routes privées. 4 °

-parlementaires. Ibid.

- — civiles et commerciales. 41

. militaires et commerciales. 47

Tableau général de la longueur ( en mètres ) des routes de la Haute-Écosse, habituellement réparables d’après l’Acte 5 g c ., Geo. III,

cb. 1 35 . 5 i

v. Enquêtes et comptes parlementaires , relatifs aux routes . 5 a

Dépenses des routes. 60

LIVRE SECOND. — Législation des voies hydrauliques. 63

Chap. 1. Administration publique des voies hj'drauliques . Ibid.

Voies hydrauliques des cités. 72

Aqueducs.. 73

Prise d’eau des aqueducs. 74

11. Considérations préliminaires sur la régie et la concession des ca-naux, en Angleterre et en France . 76

ni. Entreprise, administration des canaux . 8q

iv. Actes de concession des canaux et des aqueducs . g 5

Obligations' et pouvoirs généraux. Ibid.

Travaux. 97

Actionnaires. q8

Assemblées générales. Ibid.

Comité directeur. 100