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[Atlas] (1811) Modèles
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APPLICATION

Du Tarif proyisoire aux Proprietes comprises dans les Baux.

^.pres avoir forme le tarif proyisoire n.° 7, i’expert et le controleur en ont compare les resultats avecjes proprietes comprises dans les baux , ainsi qu’il suit :

II a ete reconnu, i.° que le bien appartenant au sieur Dery, afferme par bail du 22 janvier 1797 aSimon Leroi, devant Simon, notaire ä Emeri, presentait les resultats suivans :

i.° En argent. 8oo f

2. 0 En froment, vingt boisseaiix. 80.

Prix du bail .\ 3-° En quatre charrois. 12.

4 *° A la charge de payer les contributions, montant, suivant les roles de

l’an 180t , attendu qu’on na pu decouvrir ceux de l’an 1797, ä. 158.'

Total. 1,050.

Detail des proprietes,

et lenif clajsement • • • • \ Terres labourables. .

Une maison .i. re classe

Jardin.1 . rc classe

Batimens ruraux.. ..

i. rc classe

Vignes

2. c classe

1 . re classe

2 , e classe

CONTENANCE.

PRODUIT.

O a

04 p

oo m

' f

90.

oo c

O.

00..

GO

1 1 .

O.

10.

00.

7 -

b2.

00.

00.

152.

44.

3 -

00.

00.

132.

00.

I.

00.

00.

I 7 I -

7 1 •

2 .

00.

00.

2 bb.

2 2.

8.

39 -

00.

858.

I O.

.. 1

2. 0 Que le bien appartenant a Jean Lerat, afferme par bail du \l\. decembre 1798 a Julien Leroux, devantLernt, notaire ä Saulgon, presente les resultats suivans':

1.° En argenf... . . .. 1 ,doo f

Prix du bail J' 2 *° ^, ontr ^ u ^ ons dont le ferniier' est charge, suivant le role de i’annee,

qui’est celle de la premiere annee du bail. 3 5°*

3. 0 Obligation au fermier de planter trois journaux de vignes. 150.

Total. 2,100.

( Une maison...2. 6 classe.

Jardin.2. e , classe.

Batimens ruraux. . . .

Un moulin.1 . re classe.

Detail des proprietis,)

et leur olassement . • , . \ Terres labourables.. . .

3

classe

classe

ChenevieresPres.

1. rc classe

2. e classe

CONTENANCE.

1 6. 58. 00.

PRODUIT.

1,89 b. 65.

Cadastre. — Modtlts,

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