•X.

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SÉMINAIRE. Articles.

Bâtimens des—, non imposables.. 4°î-

A moins qu’ils n’appartiennent à des particuliers. 4 ° 4 -

Sentier.

— Se figure approximativement... ij 1 -

SOLIDARITÉ ENTRE LES CONTRIBUABLES.

.— Est un inconvénient de la contribution foncière. 5.

— N’existe plus dans le cadastre. 14.

SOUS-PRÉFECTURE.

Bâtimens servant au logement des —, ne sont pas imposables. 4 ° 3 -

A moins qu’ils n’appartiennent à des particuliers. 4 ° 4 -

Sous-PRÉFET.

Donne son avis sur les contestations de limites. 88.

Préside l’assemblée cantonale. 774 "

Envoie au préfet le procès-verbal de l’assemblée cantonale, et y joint ses observa-tions . 7 ^ 5 °

Souterrain isolé.

Superficie d’un —, forme parcelle... 148.

Evaluation des —.. 3 94 *

Statistique,

Tableaux de —, utiles à consulter..... 4 2 4 -

Statistique cadastrale.

— De la contenance du revenu de chacune des natures de propriétés pour chaque

commune, canton , arrondissement et département.. 1144-

Sur-évaluation générale.

Crainte d’une — mal fondée..... 4 1 7 < -

Système métrique.

— Seul suivi dans le cadastre.... 62.

■— Avec les noms vulgaires des mesures.... 63.

T

Tabacs.

Évaluation des cultures en — ... 376.

Manufactures impériales de —, non imposables..... 403.

Table alphabétique.

— De la matrice cadastrale... 822 à 82J.

Manière de tenir la — au courant des mutations. 825 , 895.

Renouvellement de la — delà matrice cadastrale. 825 , 900.

— De la mattice des propriétés bâties.. , . ... 834»

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