( 3 5 2 )

Champ. Artères;

_ Divisé entre plusieurs propriétaires. 13 1.

— Divisé en plusieurs cultures. 132.

_ Divisé par des haies , fossés, ruisseaux, chemins. '34.

— Divisé par des sentiers, des rigoles, des terrasses. 135.

Charges.

— De la propriété, n’influent pas sur la contribution. 329.

_ Du propriétaire qui afferme, doivent être déduites du prix du bail. 333.

Du fermier, doivent être ajoutées au prix du bail. 570.

Mode d’évaluer les — du fermier. 571.

Déduction des — du propriétaire sur ie prix des baux. 582.

Charles VII.

Entreprend le cadastre général du royaume. II.

Châtaigneraies.

Evaluation des —... 37 ’> 375 ’

Châteaux impériaux.

Ne sont pas imposables. 4°3"

Chemins.

— Doivent être mesurés. 151.

A moins qu’ils ne soient partie intégrante de îa propriété. Ibid.

Tracé des — particuliers. 228.

— Servant de limite; manière de les porter sur le plan. 159.

Tracé des — sur le plan. 227.

Calcul des contenances des —. 272.

— Publics, non imposables. 399 *

— Vicinaux, non imposables.. Ibid.

Prix de l’arpentage des —. 93 7 *

Chenevières.

Evaluation des ...... 37 ^-

Classes.

Nombre de — des terres. 510.

Déductions sur les — inférieures... 5 l 5 > 5 I &> 5 l 7 -

Nombre de — des maisons dans les villes. 539.

Nombre de — des maisons des communes rurales. 540.

Usines non divisibles en —. 54 1 *

Propriété portée dans une — trop haute. 738.

Propriété portée dans une — trop basse. 740*

Classement.

Définition du— .. î 4 ^-

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