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Arbres» Articles»

Évaluation des terrains mêlés d’— forestiers. 363.

Évaluation des terrains mêlés d’ — fruitiers. 364.

Archevêché.

Bâtiment servant de logement à l’archevêque, n’est pas imposable.

Arpentage par masse de culture.

— Entrepris. Vin.

O rganisation de l’—. IX.

Difficultés de I’ —. xv.

— Abandonné. XVII.

Arpentage parcellaire.

— Interdit aux personnes étrangères au cadastre..... 46 .

Réclamations contre I’—. 702 à 711.

Rectification des erreurs de I’—. 722 à 733.

— Des terrains devenus imposables. 914.

Arrondissement.

Ordre de travail par—. $0.

Arsenaux.

— Ne sont pas imposables.... 403.

Article de classement.

Définition de 1 ’—. 687, §77.

Distinction de I’— et de l’article de matrice. 878.

Article de matrice.

Définition de 1 ’—. 877.

Distinction de 1 ’ — et de l’article de classement. 878.

Assemblée cantonale.

— Reçoit les réclamations contre les évaluations. 71 j

Convocation de I’—. 766, 1066

Objet et importance de 1 ’—. 773

Composition de 1 ’—. 774 j -775

Durée de 1 ’ —... 776

— Peut appeler les experts et contrôleurs. 777

Les directeur , inspecteur et contrôleur ont voix consultative à 1 ’—. 774

Pièces à remettre à I’—. 77çj

Tenue et travaux de I’—. 778 à 783

Procès-verbal de 1 ’—. 784, 1067

Rapport du directeur sur les délibérations de 1 ’ —. 787, 1068

Décisions du préfet sur les délibérations de 1 ’—. 788, 1068

Cadastre. “ Recueil. - X x