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[Hauptbd.] (1811)
Entstehung
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249
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( *49 )

au second volume (887), on efface, sur la liste alphabé-tique à la suite de son nom, j2, tome I; et on porte surla même ligne $oi, tome //.

Si un propriétaire meurt on vend tous ses biens, onraye toute sa ligne. .

Sil arrive un nouveau propriétaire, on linscrit sous lalettre initiale de son nom, à la suite des autres.

On doit, en conséquence, ménager, à chaque lettre,un espace suffisant pour inscrire les nouveaux proprié-taires.

Lorsquaprès plusieurs années la liste alphabétiquenoffre plus de place pour les nouveaux numéros ou lesnouveaux noms, on la recopie daprès le dernier étatse trouvent, à cette époque, les propriétaires et les nu-méros.

CHAPITRE III.

MATRICE SOMMAIRE.

826. Il est tenu à la direction des contributions,pour chaque commune, une matrice sommaire pourservir chaque année à former le rôle de la contributioncadastrale (868).

La première colonne indique lannée de linscriptiondu propriétaire sur la matrice cadastrale;

La seconde , le numéro de larticle de la matriceses propriétés sont détaillées;

La troisième, les nom, prénoms, profession et demeuredu propriétaire.

La quatrième contient le revenu net imposable dela totalité de larticle.

Cadastre. 222 Recueil. * I i

Circulaire du 15IV 177.

i 1807.