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[Hauptbd.] (1811)
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59
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II doit ensuite être appliqué un numéro en tête de ladésignation de chaque propriétaire.

Au-dessous de chaque désignation de propriétaire, ildoit être laissé autant de lignes en blanc quil y aura desections dans la commune (2C>4)-

II est utile même despacer davantage les noms, afin depouvoir intercaler ceux des propriétaires qui, récemmentétablis dans la commune, ne seraient pas compris dansle rôle.

A vis aux Propriétaires.

I 66 . Conformément à la lettre instructive adressée instruction du i. cr déc. iSoy.par le préfet au maire de la commune ( 102 ), celui-ci, IV- 264 .sur la demande du géomètre, fait publier lavis aux pro-priétaires, du jour les travaux du parcellaire doiventsexécuter dans telle ou telle partie de la commune, afinquils assistent, par eux ou par leurs fermiers, régisseurs,ou autres représentans, à larpentage de leurs propriétés,et quils fournissent tous les renseignemens nécessaires.

Conduite des Géomètres avec les Propriétaires.

167- Ce géomètre, dans ses divers rapports avec lespropriétaires, doit leur développer les avantages que leuroffre le cadastre , dabord en assurant légalité de la répar-tition de la contribution foncière ( I I I 2 à I I I 8 ), et lafixité de laüivrement qui fera la base de leur cotisation( I I 3 3 à I I 4 0 » ensuite, en déterminant les limites deleurs propriétés, de manière à prévenir les contestationset les procès qui se renouvelaient sans cesse (i I 4-2 ).

II doit les engager à lui faciliter le mesurage de leursterres, et à lui donner tous les renseignemens propres àbien établir la consistance de leurs propriétés.

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